Calcul spécifique
pour intermittent du spectacle

2003 : L’administration crée une usine à gaz

S’il est un domaine où certains spécialistes brillent de mille feux, c’est bien dans leur capacité à mettre en place les machines à calculer les plus compliquées au monde. Et le calcul de l’indemnité de l’intermittent du spectacle, ou de son futur taux intermittent, sont probablement des modèles en la matière. Ainsi, on peut même se demander si en 2003, les inventeurs n’ont pas reçu l’instruction de rendre les formules de calcul incompréhensibles au plus grand nombre !

Calculer son indemnité intermittent est un jeu d’enfant avec Mes Cachets

Jusqu’en 2003, la seule information (un peu compliquée) que devait calculer un intermittent était son taux d’indemnisation journalier (également appelée Allocation Journalière). La date de fin des droits, elle, était connue à l’avance puisqu’il s’agissait d’une date fixe dite “date anniversaire”. Quand aux cumul des heures, il suffisait d’additionner purement et simplement les heures effectuées sur 365 jours.

Avec la réforme de 2003, ces choses sont devenues considérablement plus complexes. Et les formules de calcul Assedic ont égaré plus d’un intermittent…

Heureusement, depuis décembre 2010, tout est automatique avec Mes Cachets. Il y a même la possibilité de faire gratuitement ses propres simulations.

Enfin en 2014 en 2016, le gouvernement pousse l’UNEDIC à revoir sa copie. Elle réinstaure une période fixe de 365 jours et une date de fin de droits connue à l’avance.

Quatre informations clés obtenues par calcul

1) Quelle est ma période de référence ? Le lendemain de la date de fin des droits constitue la date d’examen. Pôle Emploi remonte alors en arrière à la recherche de la date de fin du dernier contrat entièrement exécuté. Puis remonte jusqu’à la précédente ouverture des droits. La période entre ces deux dates s’appelle la période de référence

2) Ai-je bien le minimum requis de 507 heures ? Si la plupart du temps, il suffit d’empiler des heures (ou des cachets de 12 heures), attention aux subtilités des mois de début et de fin de période. S’ils sont incomplets, il faut les proratiser. Et à quelques heures près parfois, ça ne passe pas. Mes Cachets a intégré cette formule de calcul de Pôle Emploi pour faciliter la tâche de ses abonné(e)s.

3) Quelle sera mon Allocation Journalière Nette ? Si les 507 heures minimum sont trouvées alors commence une série de calcul : salaire de référence, délai, franchises, etc. Tous ces calculs s’exécutent en temps réel sur MesCachets. Mais bien prévoir, c’est parfois décider d’une ré-ouverture de droits anticipée pour bénéficier d’un calcul du taux intermittent optimal. Pour en savoir plus sur ce sujet, reportez vous à la simulation d’examen anticipé.

4) Quelles seront mes franchises ? Les jours travaillés sur la période de référence génèrent une franchise Congés payés (à ne pas confondre avec les Congés Spectacles). Et les Salaires de la période de référence (à ne pas confondre avec le Salaire de Référence) génèrent une franchise Salaires. La formule de calcul intègre le montant du salaire journalier moyen et de la valeur du smic.

Sur MesCachets.com, tous ces calculs sont automatiques.

Congés Spectacles : calcul de l’allocation

La formule de calcul des Congés Spectacles est extrêmement simple. Elle représente 10% du montant brut perçu. En revanche, un intermittent averti va s’assurer que ses contrats ont bien été enregistrés par l’organisme qui gère les fameux CS (Audiens). En effet, les oublis sont systématiques ! Le module de Congés Spectacles calcule automatiquement l’allocation qui vous est dû. Et classe ces informations par employeur, exactement à la manière de votre relevé officiel.

Vous pouvez effectuer vos vérifications en un clin d’œil !

Prélèvement à la Source : une fonctionnalité arrivée fin 2018

En choisissant la formule Calculator, il est possible de suivre ses prélèvements d’impôts et d’anticiper ses règlements lors des régularisations. Parce que ce n’est pas évident, MesCachets.com a simplifié la procédure. Pour en savoir plus, lisez l’article du blog sur le prélèvement à la source des intermittents du spectacle.